Les dimensions indiquées sur ce site sont indicatives voir CGV

Mentions légales et politique de confidentialité

La soci�©t�© Imacom , soucieuse des droits des individus, notamment au regard des traitements automatis�©s et dans une volont�© de transparence avec ses clients, a mis en place une politique reprenant l'ensemble de ces traitements, des finalit�©s poursuivies par ces derniers ainsi que des moyens d'actions �  la disposition des individus a. qu'ils puissent au mieux exercer leurs droits. Pour toute information compl�©mentaire sur la protection des donn�©es personnelles, nous vous invitons �  consulter le site https://www.cnil.fr
La poursuite de la navigation sur ce site vaut acceptation sans r�©serve des dispositions et conditions d'utilisation qui suivent.
La version actuellement en ligne de ces conditions d'utilisation est la seule opposable pendant toute la dur�©e d'utilisation du site et jusqu'�  ce qu'une nouvelle version la remplace.

Article 1 - Mentions l�©gales
1.1 Site :
Anciens autocollants

1.2 Ã?Â?diteur :
Imacom SARL au capital de 7 500 �
dont le siÃ?¨ge social est situÃ?© : 8, Impasse Maldoyenne  88200 REMIREMONT

repr�©sent�©e par Jean-Pierre Munsch , en sa qualit�© de G�©rant
immatriculÃ?©e au RCS de EPINAL 491 600 821  00046
n. de t�©l�©phone : (+33)6 O8 07 87 13
adresse mail : top (@)  anciensautocollants.com


1.3 H�©bergeur :
Anciens autocollants est h�©berg�© par OVH , dont le si�¨ge social est situ�© 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France .

Article 2 - Acc�¨s au site
L'acc�¨s au site et son utilisation sont r�©serv�©s �  un usage strictement personnel. Vous vous engagez �  ne pas utiliser ce site et les informations ou donn�©es qui y figurent �  des fis commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l'envoi de courriers �©lectroniques non sollicit�©s.

Article 3 - Contenu du site
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images anim�©es ou non, s�©quences vid�©o, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient �ªtre utilis�©es pour faire fonctionner ce site et plus g�©n�©ralement tous les �©l�©ments reproduits ou utilis�©s sur le site sont prot�©g�©s par les lois en vigueur au titre de la propri�©t�© intellectuelle. Ils sont la propri�©t�© pleine et enti�¨re de l'�©diteur ou de ses partenaires. Toute reproduction, repr�©sentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces �©l�©ments, y compris les applications informatiques, sans l'accord pr�©alable et �©crit de l'�©diteur, sont strictement interdites. Le fait pour l'�©diteur de ne pas engager de proc�©dure d�¨s la prise de connaissance de ces utilisations non autoris�©es ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Article 4 - Gestion du site
Pour la bonne gestion du site, l'�©diteur pourra �  tout moment :

• suspendre, interrompre ou limiter l'accÃ?¨s Ã?  tout ou partie du site, rÃ?©server l'accÃ?¨s au site, ou Ã?  certaines parties du site, Ã?  une catÃ?©gorie dÃ?©terminÃ?©e d'internautes ;

• supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales ;

• suspendre le site afin de procÃ?©der Ã?  des mises Ã?  jour.

La responsabilit�© de l'�©diteur ne peut �ªtre engag�©e en cas de d�©faillance, panne, difficult�© ou interruption de fonctionnement, emp�ªchant l'acc�¨s au site ou �  une de ses fonctionnalit�©s.
Le mat�©riel de connexion au site que vous utilisez est sous votre enti�¨re responsabilit�©. Vous devez prendre toutes les mesures appropri�©es pour prot�©ger votre mat�©riel et vos propres donn�©es notamment d'attaques virales par Internet. Vous �ªtes par ailleurs seul responsable des sites et donn�©es que vous consultez.
L'�©diteur ne pourra �ªtre tenu responsable en cas de poursuites judiciaires �  votre encontre :

• du fait de l'usage du site ou de tout service accessible via Internet ;

• du fait du non-respect par vous des prÃ?©sentes conditions gÃ?©nÃ?©rales.

L'�©diteur n'est pas responsable des dommages caus�©s �  vous-m�ªme, �  des tiers et/ou �  votre �©quipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez �  toute action contre lui de ce fait.
Si l'�©diteur venait �  faire l'objet d'une proc�©dure amiable ou judiciaire en raison de votre utilisation du site, il pourra se retourner contre vous pour obtenir l'indemnisation de tous les pr�©judices, sommes, condamnations et frais qui pourraient d�©couler de cette proc�©dure.

Article 6 - Liens hypertextes
La mise en place par les utilisateurs de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est strictement interdite, sauf autorisation pr�©alable et �©crite de l'�©diteur.

L'�©diteur est libre de refuser cette autorisation sans avoir �  justifier de quelque mani�¨re que ce soit sa d�©cision. Dans le cas o�¹ l'�©diteur accorderait son autorisa., celle-ci n'est dans tous les cas que temporaire et pourra �ªtre retir�©e �  tout moment, sans obligation de justification �  la charge de l'�©diteur.
Toute information accessible via un lien vers d'autres sites n'est pas publi�©e par l'�©diteur. L'�©diteur ne dispose d'aucun droit sur le contenu pr�©sent dans ledit lien.

Article 7 - Collecte et protection des donn�©es
Vos donn�©es sont collect�©es par la soci�©t�© Imacom .
Une donn�©e �  caract�¨re personnel d�©signe toute information concernant une personne physique identifi�©e ou identifiable (personne concern�©e) ; est r�©put�©e identifiable une personne qui peut �ªtre identifi�©e, directement ou indirectement, notamment par r�©f�©rence �  un nom, un num�©ro d'identification ou �  un ou plusieurs �©l�©ments sp�©cifiques, propres �  son identit�© physique, physiologique, g�©n�©tique, psychique, �©conomique, culturelle ou sociale.
Les informations personnelles pouvant �ªtre recueillies sur le site sont principalement utilis�©es par l'�©diteur pour la gestion des relations avec vous, et le cas �©ch�©ant pour le traitement de vos commandes.
Les donn�©es personnelles collect�©es sont les suivantes :

• nom et prÃ?©nom
• adresse
• adresse mail
• numÃ?©ro de tÃ?©lÃ?©phone
• date de naissance
•  donnÃ?©es fianciÃ?¨res : dans le cadre du paiement des produits et prestations proposÃ?©s sur la Plateforme PayPal, celle-ci enregistre des donnÃ?©es financiÃ?¨res relatives Ã?  la carte de crÃ?©dit de l'utilisateur.
  

En application de la r�©glementation applicable aux donn�©es �  caract�¨re personnel, les utilisateurs disposent des droits suivants :

• le droit d'accÃ?¨s : ils peuvent exercer leur droit d'accÃ?¨s, pour connaÃ?®tre les donnÃ?©es personnelles les concernant, en Ã?©crivant Ã?  l'adresse Ã?©lectronique ci-dessous mentionnÃ?©e. Dans ce cas, avant la mise en oeuvre de ce droit, la Plateforme peut demander une preuve de l'identitÃ?© de l'utilisateur afin d'en vÃ?©rifier l'exactitude ;
• le droit de rectification : si les donnÃ?©es Ã?  caractÃ?¨re personnel dÃ?©tenues par la Plateforme sont inexactes, ils peuvent demander la mise Ã?  jour des informations ;
• le droit de suppression des donnÃ?©es : les utilisateurs peuvent demander la suppression de leurs donnÃ?©es Ã?  caractÃ?¨re personnel, conformÃ?©ment aux lois applicables en matiÃ?¨re de protection des donnÃ?©es ;
• le droit Ã?  la limitation du traitement : les utilisateurs peuvent de demander Ã?  la Plateforme de limiter le traitement des donnÃ?©es personnelles conformÃ?©ment aux hypothÃ?¨ses prÃ?©vues par le RGPD ;
• le droit de s'opposer au traitement des donnÃ?©es : les utilisateurs peuvent s'opposer Ã?  ce que leurs donnÃ?©es soient traitÃ?©es conformÃ?©ment aux hypothÃ?¨ses prÃ?©vues par le RGPD ;
• le droit Ã?  la portabilitÃ?© : ils peuvent rÃ?©clamer que la Plateforme leur remette les donnÃ?©es personnelles qu'ils ont fournies pour les transmettre Ã?  une nouvelle Plateforme. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant, Ã?  l'adresse suivante :
  

8, Impasse Maldoyenne 88200 REMIREMONT .

Ou par email, �  l'adresse :

top (@ )anciensautocollants.com

Toute demande doit �ªtre accompagn�©e de la photocopie d'un titre d'identit�© en cours de validit�© sign�© et faire mention de l'adresse �  laquelle l'�©diteur pourra contacter le demandeur. La r�©ponse sera adress�©e dans le mois suivant la r�©ception de la demande. Ce d�©lai d'un mois peut �ªtre prolong�© de deux mois si la complexit�© de la demande et/ou le nombre de demandes l'exigent.

De plus, et depuis la loi n.2016-1321 du 7 octobre 2016, les personnes qui le souhaitent, ont la possibilit�© d'organiser le sort de leurs donn�©es apr�¨s leur d�©c�¨s. Pour plus d'information sur le sujet, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL : https://www.cnil.fr.
Les utilisateurs peuvent aussi introduire une r�©clamation aupr�¨s de la CNIL sur le site de la CNIL : https://www.cnil.fr.
Nous vous recommandons de nous contacter dans un premier temps avant de d�©poser une r�©clamation aupr�¨s de la CNIL, car nous sommes �  votre enti�¨re disposition pour r�©gler votre probl�¨me.

Article 9 - Utilisation des donn�©es
Les donn�©es personnelles collect�©es aupr�¨s des utilisateurs ont pour objectif la mise �  disposition des services de la Plateforme, leur am�©lioration et le maintien d'un environnement s�©curis�©. La base l�©gale des traitements est l'ex�©cution du contrat entre l'utilisateur et la Plateforme. Plus pr�©cis�©ment, les utilisations sont les suivantes :

• accÃ?¨s et utilisation de la Plateforme par l'utilisateur ;
• gestion du fonctionnement et optimisation de la Plateforme ;
• mise en ceuvre d'une assistance utilisateurs ; - vÃ?©rification, identification et authentification des donnÃ?©es transmises par l'utilisateur ;
• personnalisation des services en affichant des publicitÃ?©s en fonction de l'historique de navigation de l'utilisateur, selon ses prÃ?©fÃ?©rences ;
• prÃ?©vention et dÃ?©tection des fraudes, malwares (malicious softwares ou logiciels malveillants) et gestion des incidents de sÃ?©curitÃ?© ;
• gestion des Ã?©ventuels litiges avec les utilisateurs ;
• envoi d'informations commerciales et publicitaires, en fonction des prÃ?©fÃ?©rences de l'utilisateur ;
• organisation des conditions d'utilisation des Services de paiement.
  

Article 10 - Politique de conservation des donn�©es
La Plateforme conserve vos donn�©es pour la dur�©e n�©cessaire pour vous fournir ses services ou son assistance.
Dans la mesure raisonnablement n�©cessaire ou requise pour satisfaire aux obligations l�©gales ou r�©glementaires, r�©gler des litiges, emp�ªcher les fraudes et abus ou appliquer nos modalit�©s et conditions, nous pouvons �©galement conserver certaines de vos informations si n�©cessaire, m�ªme apr�¨s que vous ayez ferm�© votre compte ou que nous n'ayons plus besoin pour vous fournir nos services.

Les donn�©es personnelles peuvent �ªtre partag�©es avec des soci�©t�©s tierces exclusivement dans l'Union europ�©enne, dans les cas suivants :

• quand l'utilisateur utilise les services de paiement, pour la mise en ceuvre de ces services, la Plateforme est en relation avec des sociÃ?©tÃ?©s bancaires et financiÃ?¨res tierces avec lesquelles elle a passÃ?© des contrats ;
• lorsque l'utilisateur publie, dans les zones de commentaires libres de la Plateforme, des informations accessibles au public ;
• quand l'utilisateur autorise le site web d'un tiers Ã?  accÃ?©der Ã?  ses donnÃ?©es ;
• quand la Plateforme recourt aux services de prestataires pour fournir l'assistance utilisateurs, la publicitÃ?© et les services de paiement. Ces prestataires disposent d'un accÃ?¨s litnitÃ?© aux donnÃ?©es de l'utilisateur, dans le cadre de l'exÃ?©cution de ces prestations, et ont l'obligation contractuelle de les utiliser en conformitÃ?© avec les dispositions de la rÃ?©glementation applicable en matiÃ?¨re protection des donnÃ?©es Ã?  caractÃ?¨re personnel ;
• si la loi l'exige, la Plateforme peut effectuer la transmission de donnÃ?©es pour donner suite aux rÃ?©clamations prÃ?©sentÃ?©es contre la Plateforme et se conformer aux procÃ?©dures administratives et judiciaires.
  

Article 12 - Offres commerciales
Vous �ªtes susceptible de recevoir des offres commerciales de l'�©diteur. Si vous ne le souhaitez pas, veuillez cliquer sur le lien
suivant : ok@anciensautocollants.com

Vos donn�©es sont susceptibles d'�ªtre utilis�©es par les partenaires de l'�©diteur �  des fms de prospection commerciale, si vous ne le souhaitez pas, veuillez cliquer sur le lien suivant : ok@anciensautocollants.com.

Si, lors de la consultation du site, vous acc�©dez �  des donn�©es �  caract�¨re personnel, vous devez vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation non autoris�©e et de tout acte pouvant constituer une attemte �  la vie priv�©e ou �  la r�©putation des personnes.
L'�©diteur d�©cline toute responsabilit�© �  cet �©gard.
Les donn�©es sont conserv�©es et utilis�©es pour une dur�©e conforme �  la l�©gislation en vigueur.

Article 13 - Cookies
Qu'est-ce qu'un �« cookie �» ?
Un �« Cookie �» ou traceur est un fichier �©lectronique d�©pos�© sur un terminal (ordinateur, tablette, smartphone,...) et lu par exemple lors de la consultation d'un site internet, de la lecture d'un courrier �©lectronique, de l'installation ou de l'utilisation d'un logiciel ou d'une application mobile et ce, quel que soit le type de terminal utilis�© (source : https://www.cnil.fr/cookies- traceurs-que-dit-la-loi).
En naviguant sur ce site, des �« cookies �» �©manant de la soci�©t�© responsable du site concern�© et/ou des soci�©t�©s tiers pourront �ªtre d�©pos�©s sur votre terminal. Lors de la premi�¨re navigation sur ce site, une banni�¨re explicative sur l'utilisation des �« cookies �» appara�®tra. D�¨s lors, en poursuivant la navigation, le client et/ou prospect sera r�©put�© inform�© et avoir accept�© l'utilisation desdits �« cookies �».
Le consentement donn�© sera valable pour une p�©riode de treize (13) mois. L'utilisateur a la possibilit�© de d�©sactiver les cookies �  partir des param�¨tres de son navigateur. Toutes les informations collect�©es ne seront utilis�©es que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en d�©velopper la conception et l'agencement et �  d'autres .s administratives et de planification et plus g�©n�©ralement pour am�©liorer le service que nous vous offrons.
Les cookies suivants sont pr�©sents sur ce site :

• cookies de session permettant la gestion des commandes .

La dur�©e de vie de ces cookies est de 24h00.

Pour plus d'informations sur l'utilisation, la gestion et la suppression des �« cookies �», pour tout type de navigateur, nous vous invitons �  consulter le lien suivant : https://www.cnil.fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.

Article 14 - Photographies et repr�©sentation des produits
Les photographies de produits, accompagnant leur description, ne sont pas contractuelles et n'engagent pas l'�©diteur.

Article 15 - Loi applicable
Les pr�©sentes conditions d'utilisation du site sont r�©gies par la loi fran�§aise et soumises �  la comp�©tence des tribunaux du si�¨ge social de l'�©diteur, sous r�©serve d'une attribution de comp�©tence sp�©cifique d�©coulant d'un texte de loi ou r�©glementaire particulier.

Article 16 - Contactez-nous
Pour toute question, information sur les produits pr�©sent�©s sur le site, ou concemant le site lui-m�ªme, vous pouvez laisser un message �  l'adresse suivante : top (@) anciensautocollants.com .

Conditions Générales d'Utilisation

Les pr�©sentes conditions g�©n�©rales de vente �©tablissent les relations contractuelles entre anciensautocollants.com et ses clients. De convention particuli�¨re, ce sont les seules opposables �  anciensautocollants.com m�ªme si le client r�©side hors de France.

 Le fait de passer commande suppose une acceptation irrÃ?©vocable des prÃ?©sentes conditions gÃ?©nÃ?©rales.

Par facilit�© anciensautocollants.com est d�©sign�© dans les pr�©sentes CGV par AA.com

Propri�©t�© du site.

le site anciensautocollants.com est la propri�©t�© de la sarl Imacom siret n�° 491 600 821 00046

il est h�©berg�© chez OVH �  Roubaix.

Produits
Les produits commercialis�©s sont des reproduction dâ��autocollants existants ou ayant exist�©.
Ces logos et visuels sont prot�©g�©s par des droits ou copyright.
Le client en passant commande Ã?  AA.com dÃ?©clare en Ã?ªtre parfaitement informÃ?©, en faire son affaire personnelle., et ainsi dÃ?©charger AA.com de toute rÃ?©sponsabilitÃ?©  quand Ã?  lâÂ?Â?usage quâÂ?Â?il  fait de ces autocollants.Le client dÃ?©clare en assumer lâÂ?Â?entiÃ?¨re responsabilitÃ?©.

Rappel Copyright

Comme indiquÃ?© ci dessus lâÂ?Â?utilisation dâÂ?Â?un visuel ou dâÂ?Â?un  logo soumis Ã?  copyright suppose de demander lâÂ?Â?autorisation au propriÃ?©taire.
Si vous �ªtes le propri�©taire dâ��un des visuels figurant sur le site AA.com, et que vous souhaitez ne plus le voir commercialis�©, envoyer nous un mail par le formulaire de contact du site, nous le supprimerons imm�©diatement.

Dimensions
les dimensions indiqu�©es sur le site AA.com le sont �  titre indicatif et ne peuvent �ªtre consid�©r�©es comme la reproduction exacte du mod�¨le d'origine. Le client commande en indiquant les dimensions quâ��il d�©sire dans les limites du respect dâ��une certaine homoth�©tie par rapport au mod�¨le.

Qualit�© Produit
La grande majorit�© des produits propos�©s sur le site sont r�©alis�©s en impressions num�©rique sur des supports en vinyl polym�¨re longue dur�©e de marque Hexis et plastifi�©s.

Fiabilit�© des teintes.

Malgr�© le soin apport�© aux fabrications les teintes peuvent avoir de l�©g�¨res nuances en fonction du support, des encres, voir des conditions m�©t�©orologiques.
Le rendu �  lâ���©cran est extr�ªmement variable dâ��un �©cran �  lâ��autre, et ne peut �ªtre consid�©r�© comme une r�©f�©rence. Dans toute la mesure du possible nous essayons de nous approcher au mieux du mod�¨le dâ��origine.

La d�©coupe �  la forme peut pr�©senter un l�©ger petit bord de lâ��ordre de 0,5 mm maxi

R�©tractation Annulation
Les commandes sont personnalis�©es en fonction des demandes du clients , notamment pour les dimensions.Il sâ��agit donc dâ��une prestation de service qui est ex�©cut�©e dans un d�©lai compris entre 1 et 4 jours apr�¨s la commande et le paiement en ligne.

ConformÃ?©ment aux textes pour une prestation de service conclue Ã?  distance et entamÃ?©e avant le  septiÃ?¨me jour en accord avec le client consommateur, le droit de rÃ?©tractation est exclu.

Lorsque quâ��un client passe une commande sur le site et paie en ligne cette commande est consid�©r�©e comme ferme et ne peut �ªtre annul�©e.

Livraison

Le port est normalement �  la charge du client.AA.com met tout en oeuvre pour livrer au plus vite, mais ne peut �ªtre tenu pour responsable des d�©lais non respect�©s par le transporteur.
Les marchandises voyagent aux risques et p�©ril du client.

TVA
la TVA Fran�§aise actuellement aux taux de 20 % sâ��applique sur toutes les ventes. Le num�©ro de TVA intracommunautaire de la sarl IMACOM est FR22 491 600 821

Prix
Les prix indiqu�©s sur AA.com sont TTC. Les conditions de franco de port sont pr�©cis�©es dans le panier.Pour les autocollants de petites tailles câ��est �  dire inf�©rieure ou �©gale �  un format A4, le franco est �  10 â�¬ ttc.

Confidentialit�©

Pour passer une commande sur le site, diverses informations personnelles vous sont obligatoirement demandÃ?©es. Elles sont indispensables Ã?  l'exÃ?©cution, au suivi et Ã?  la livraison des commandes, et sont enregistrÃ?©es dans votre compte client.
Les informations collectÃ?©es par le site AA.com sont  strictement confidentielles et servent uniquement pour les besoins de la transactions. AA.com sâÂ?Â?engage Ã?  ne les communiquer Ã?  un tiers sous aucun prÃ?©texte.

Conform�©ment aux textes vous avez la possibilit�© �  tous moments de supprimer votre compte client ce qui efface vos informations sur la base de donn�©es clients.

Paiement
AA.com nâ��accepte que des commandes pr�©pay�©es directement en ligne, sauf accord contraire pr�©alable.
Les paiements en ligne se font via Paypal soit avec un compte Paypal soit simplement avec une carte de cr�©dit.


Attribution de Juridiction

A titre de clause particuli�¨re, seuls les tribunaux dâ��Epinal ( 88) sont comp�©tents pour juger des litiges �©ventuels entre AA.com et un client ou fournisseur.

Adresse du si�¨ge